★★★★☆
3.9 étoiles sur 5 de 186 Commentaires client
Traité de l'expropriation des biens est un livre par Michel Huyghe, Isidro Perez Mas, sortie le 2014-08-20. Le livre contient 840 pages et peut être obtenu en format PDF ou E-Pub. Vous pourrez acquérir le livre gratuitement. Obtenez plus d'informations ci-dessous
Caractéristiques Traité de l'expropriation des biens
La ligne ci-dessous contient des spécificités détaillées relatives aux Traité de l'expropriation des biens
Le Titre Du Livre | Traité de l'expropriation des biens |
Date de Parution | 2014-08-20 |
Langue du Livre | Français & Anglais |
ISBN-10 | 2823289878-RQQ |
ISBN-13 | 912-4038670134-YNV |
Créateur | Michel Huyghe, Isidro Perez Mas |
Traducteur | Soroush Pheonix |
Chiffre de Pages | 840 Pages |
Éditeur | Le Moniteur |
Format de Données | EPub PDF AMZ MCW ODOC |
La taille du fichier | 32.02 MB |
Nom de Fichier | Traité-de-l'expropriation-des-biens.pdf |
Lire Traité de l'expropriation des biens en Ligne Gratuit
TITRE II : REDRESSEMENT JUDICIAIRE ET LIQUIDATION DES BIENStitre ii : redressement judiciaire et liquidation des biens . chapitre i : ouverture du redressement judiciaire et de la liquidation des biens
Procédure - L'expropriation pour cause d'utilité publiqueFixation des indemnités d'expropriation, Procédure
RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations liées à la ...RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations liées à la nature des opérations réalisées. I. Expropriations et cessions résultant de l'exercice du droit de délaissement
Accueil - , la base de données juridique contenant les fonds éditoriaux Dalloz pour vos recherches documentaires : codes, revues, encyclopédie, ouvrages professionnels, formulaires, Dalloz actualité, Dalloz jurisprudence
Monpazier — WikipédiaGéographie. Située dans le sud du Périgord, aux frontières de l'Agenais, à 45 km de Bergerac et 45 km au sud de Sarlat, la ville se situe tout près du Dropt.. Avec seulement 53 hectares de superficie, Monpazier est la plus petite commune de la Dordogne, centrée sur la ce fait, sa densité avec 947 hab./km 2 est, en 2015, la deuxième de la Dordogne, après celle de Périgueux.